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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Article 1 : Champ d’Application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par l’intermédiaire du site internet osenteursparfums.com.
Article 2 : Commandes
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Article 3 : Disponibilité des Produits
Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Article 4 : Livraison
La livraison est assurée par Mondial Relay conformément à ce qui est stipulé dans notre Politique d’Expédition.
Article 5 : Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande. Vous pouvez effectuer le règlement par bancontact, carte de crédit ou PayPal.
Article 6 : Politique de Retour
Les modalités de retour sont définies dans notre Politique de Retour, accessible sur notre site.
Article 7 : Responsabilité
Ô Senteurs Parfums n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite. Notre site peut contenir des liens vers d’autres sites, et nous ne sommes pas responsables du contenu de ces autres sites.
Article 8 : Hébergement
Notre site est hébergé par Mosanweb.
Article 9 : Données Personnelles
Nous utilisons Google Analytics pour améliorer l’expérience utilisateur. Toutes les données collectées sont traitées avec confidentialité.
Article 10 : Juridiction et Loi Applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site osenteursparfums.com est soumis au droit belge. Sauf disposition contraire, d’ordre public, tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux de Belgique.
Article 11 : Modification des CGV
Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, et seront applicables dès leur mise en ligne.
